MENTIONS LÉGALES

&

Conditions Générales d'Utilisation

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1. PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE ET UTILISATION DU COPYRIGHT

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2. CONTENUS, INFORMATIONS ET DOCUMENTS COMPRIS DANS LE SITE

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3. RÉGLEMENTATION DES DISPOSITIONS

Dans l’hypothèse où une disposition des présentes serait contraire à la loi, sans valeur juridique, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeureront valides et irrévocables nonobstant cette disposition contraire à la loi, sans valeur juridique, illégale ou inapplicable. NOMAD ROBOTICS se réserve le droit de réviser et d’adapter les dispositions figurant sur ce site en actualisant cet affichage. Vous devrez consulter cette page périodiquement afin de réexaminer les dispositions en vigueur auxquelles les utilisateurs sont liés.

4. TERMES ET CONDITIONS

Les présents termes et conditions sont régis et interprétés conformément au droit français. Tout litige trouvant son origine dans l’exécution ou l’interprétation des présentes et qui ne pourrait être réglé à l’amiable sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Rennes, qu’il y ait ou non pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

5. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

NOMAD ROBOTICS se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les informations contenues dans cette publication.

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Tous droits réservés. Les marques de commerce, logos et marques de service NOMAD ROBOTICS présentées sur ce site ainsi que les expressions associées, incluant, mais sans s’y limiter NOMAD ROBOTICS, le logo NOMAD ROBOTICS ainsi que d’autres symboles NOMAD ROBOTICS, constituent des marques de commerce internationales de NOMAD ROBOTICS. Toutes les autres marques de commerce sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Les informations contenues dans ce site, ou les expressions associées, ne doivent en aucun cas être reproduites ou transmises, sous quelque forme que ce soit, et à quelque fin que ce soit, sans l’autorisation explicite de NOMAD ROBOTICS, ou d’un tiers susceptible d’être le détenteur de marques de commerce citées dans ce site. Toute utilisation abusive de marques de commerce ou de contenus appartenant à NOMAD ROBOTICS est strictement interdite. Vous êtes informé, que, le cas échéant, NOMAD ROBOTICS fera valoir ses droits en matière de propriété intellectuelle en vertu des lois en vigueur.

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Date création entreprise

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Noms commerciaux
 
Adresse postale
 
Numéro SIREN
 
Numéro SIRET (siège)
 
Numéro TVA Intracommunautaire
 
Catégorie
 
Activité (Code NAF ou APE)
 
Capital social
 

Dirigeants de la société

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22-03-2021

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Mathieu TOFT